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Depuis le 1er mars 2012 nouvelle réforme des surfaces

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Auteur: Thierry Parizot

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Depuis le 1er mars 2012 nouvelle réforme sur les surfaçes et leurs calculs
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Bienvenue 1 Bienvenue 2 Sommaire Le contexte Pourquoi une nouvelle définition Les textes de référence Les éléments à considérer Les éléments constitutifs du calcul La notion de plancher La notion de clos et couvert La notion de nu intérieur La notion de façade Les éléments à déduire 1 Les éléments à déduire 2 Les éléments à déduire 3 Les éléments à déduire 4 Les éléments à déduire 5 Les éléments à déduire 6 Les éléments à déduire 7 Les éléments à déduire 8 L'entrée en vigueur Dans le code de l'urbanisme Les documents d'urbanisme Les documents d'urbanisme 2 Les documents d'urbanisme 3 Instruction des demandes d'autorisation Instruction des demandes d'autorisation 2 Instruction des demandes d'autorisation 3 Impact sur le calcul des seuils Impact sur le champ d'application du PC Impact sur le champ d'application du PC 2 Tableau 1 Tableau 2 Nota Site internet